Commune de Tenay

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Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)

Le P.L.U. a été approuvé le 03/09/2014, et modifié le 03/06/2015.
Pour visualiser le plan de zonage –  Cliquez ici
Pour consulter le règlement –  Cliquez ici

Les Plans de Préventions des Risques Naturels et Sismicité

Inondation – Plan
Mouvements de terrains – Plan
Sismicité – Tenay est classé en zone 3, pour en savoir plus, Cliquez ici

La Taxe d’aménagement (T.A.)

Taux de la T.A. : 1 %

 

 

 

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